CHARLES VII
Présentation de la marque CHARLES VII
Déposée le 24 août 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE ALAIN THIENOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARLES VII » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHARLES VII a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1679932.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHARLES VII arrivera à expiration en date du 24 août 2027.
CHAMPAGNE ALAIN THIENOT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 14 juin 2007 n°2343848 - Publication au BOPI 2007-06-14
Renouvellement sans limitation n°2094333 - Publication au BOPI 1997-34
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55
Inscription le 5 décembre 2006 - Changement d'adresse n°446235 - Publication au BOPI 2006-12-05
Inscription le 5 décembre 2006 - Changement de dénomination n°446236 - Publication au BOPI 2006-12-05
Renouvellement sans limitation le 11 mai 2017 n°2648516 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-05-11